Siège social
Coopérative Tonnay-Boutonne
Route de Surgères
17380 Tonnay-Boutonne
Tél. : 05 46 33 20 22
Mail : cooptb@cooptb.com
N°Siret : 781 390 646 00011
N°TVA intracommunautaire : FR 13 781 390 646
Coopérative Tonnay-Boutonne
Route de Surgères
17380 Tonnay-Boutonne
Tél. : 05 46 33 20 22
Mail : cooptb@cooptb.com
N°Siret : 781 390 646 00011
N°TVA intracommunautaire : FR 13 781 390 646
Olivier MELIN
OVH
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site web : www.ovh.com
L’ensemble des éléments que vous voyez, écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images ou sons, sans l’autorisation écrite préalable de la Coopérative Tonnay-Boutonne. Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de la Coopérative Tonnay-Boutonne et de ses partenaires ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de la Coopérative Tonnay-Boutonne ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. La Coopérative Tonnay-Boutonne se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de la Coopérative Tonnay-Boutonne et/ou sont utilisées par la Coopérative Tonnay-Boutonne avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de la Coopérative Tonnay-Boutonne. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
La Coopérative Tonnay-Boutonne ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que la Coopérative Tonnay-Boutonne s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, la Coopérative Tonnay-Boutonne ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
La Coopérative Tonnay-Boutonne ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.
La Coopérative Tonnay-Boutonne propose des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés et non affiliés. Ces sites sont indépendants du site de la Coopérative Tonnay-Boutonne qui ne les édite et ne les contrôle pas. Les liens vers tous sites ne constituent en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la Coopérative Tonnay-Boutonne et ces sites. Dès lors la Coopérative Tonnay-Boutonne ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Le site est mis en place par la Coopérative Tonnay-Boutonne dont le siège social est en France. Le site est soumis à la réglementation française.
La Coopérative Tonnay-Boutonne se réserve le droit quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
La Coopérative Tonnay-Boutonne se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
A/ Loi informatique et Libertés
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à nos Services pour vous permettre de profiter des services offerts par le site.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir. Il vous suffit de nous contacter en nous rappelant vos nom, prénom, adresse et e-mail :
Coopérative Tonnay-Boutonne
Route de Surgères
17380 Tonnay-Boutonne
Tél. : 05 46 33 20 22
Mail : cooptb@cooptb.com
B/ Utilisation des adresses IP
Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet lorsque vous naviguez sur le Web. Lorsque vous consultez des pages de notre site, nos serveurs enregistrent votre adresse IP.
La Coopérative Tonnay-Boutonne collecte les adresses IP pour gérer son propre système informatique et pour analyser l’utilisation faite de son site. Nous ne rattachons les adresses IP à aucune information à caractère personnel, ce qui signifie que vos consultations sont enregistrées mais que vous demeurez anonyme pour nous.